Droits de propriété intellectuelle
Les droits de propriété intellectuelle afférents aux sites www.da4s.fr et www.da4s.com appartiennent à Daniel SUBITTE. Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation ou modification de toute ou partie du site internet, sans l'autorisation de son propriétaire est prohibée et pourra entraîner des actions et poursuites judiciaires telles que prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil. |